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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA
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APACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACHE
MBDA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1692656
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBDA domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 10 septembre 2021.

MBDA a également déposé les autres marques suivantes : VECTOR , BLACK SHAHEEN , MILAS


MBDA, Société par actions simplifiée - 37 Boulevard de Montmorency - 75116 - PARIS - France - SIREN 381737618


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204868 - Publication au BOPI 2001-08-24

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237609 - Publication au BOPI 1997-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 15 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473744 - Publication au BOPI 2008-05-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477227 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

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